Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JS JAMES SINCLAIR
S.A.R.L. CM COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
1545428
Date de dépôt :
06/01/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
06/01/1997
JS JAMES SINCLAIR de CM COMPAGNIE

Présentation de la marque JS JAMES SINCLAIR

Déposée le 6 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « JS JAMES SINCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM COMPAGNIE domicilié(e) 29, rue de BETHUNE, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Mentré - France.

La marque JS JAMES SINCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JS JAMES SINCLAIR est expirée depuis le 6 janvier 1997.

CM COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : PRESCOTT , FEELBURRY , BATTER , BROKSON , SIGNATURES D'HOMMES


S.A.R.L. CM COMPAGNIE - 29, rue de BETHUNE, 59000 LILLE - France


Hervé Mentré - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Vêtements, chaussures, chapellerie